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CONDITIONS GENERALES

Les contrats et commandes passées avec AVINA sprl sont soumises aux clauses et conditions reprises ci-dessous, pour autant qu'il n'y ait pas été dérogé par des conditions particulières.

PAYEMENTS

Nos factures sont payables au comptant. Nous acceptons : les espèces, les cartes Bancontact, MasterCard, Visa, Maestro. A défaut de payement à l'échéance, le montant de la facture sera productif d'intérêts de retard, de plein droit et sans mise en demeure au taux annuel de 10% jusqu'à parfait payement. De plus, le montant total de la facture sera, de plein droit et sans mise en demeure, majoré de 15% avec un minimum de 125€ à titre d'indemnité forfaitaire.

Les marchandises vendues restent la propriété de AVINA sprl jusqu'à complet paiement. Le défaut de paiement d'une facture à son échéance autorise AVINA sprl à suspendre toutes les commandes restant à exécuter au profit du même co-contractant.

La personne physique signataire du contrat comme client ou du bon de commande, si elle agit pour une autre personne ou au nom d'une société est personnellement tenue vis à vis de AVINA sprl dans le cas où le tiers ou la société refuserait ou né pourrait pas ratifier ou exécuter la convention.

TARIF

Nous nous réservons le droit d'adapter le prix des produits en fonction de l'évolution des conditions de vente de nos fournisseurs ou/et des droits et taxes dus à l'importation et sur le marché intérieur et/ou de tout élément susceptible d'influencer la fixation des prix. Les droits d'accises et les cotisations d'emballage sont inclus dans le prix.

Les remises sont valables pour tous les vins et mousseux sauf ceux qui, dans le tarif portent la mention « net ». Ces vins-là n'entrent pas dans le calcul de la quantité de bouteilles nécessaire pour bénéficier de la remise.

LIVRAISONS

Nous livrons dans un rayon de 25km de notre entrepôt au tarif forfaitaire de 10€ HTVA jusqu'à 150€ HTVA de marchandises et gratuitement au-delà. Pour de plus grandes distances, veuillez nous consulter. Les marchandises et le transport sont payables avant livraison.

DELAIS DE LIVRAISON

Aucune responsabilité ne pourra être retenue contre AVINA sprl du fait d'un retard éventuel. De manière générale, aucune responsabilité ne pourra être mise à charge de AVINA sprl si la commande ne pouvait pas être honorée du fait de la rupture de stock que ce soit chez AVINA sprl ou chez le vigneron. Les cas de force majeure, cas fortuits ou toute autre cause équivalente échappant au pouvoir de AVINA sprl lui confèrent le droit de résilier le contrat sans qu'il puisse être astreint à de quelconques dommages et intérêts.

ECHANGES

Nous échangeons les vins qui ne vous plairaient pas dans les 15jours de votre achat, en carton d'origine. Les bouteilles qui présenteraient un défaut (bouchonnées, oxydées, etc. ) seront échangées dans les 6 mois dans la mesure où elles nous sont ramenées dans un état permettant de constater le défaut. Il va de soi que l'acquéreur doit gérer le stockage du vin « en bon père de famille »

LITIGES

Tout litige relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Liège.